Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX-BLANCHE
Monsieur DAVID Olivier

Numéro de dépôt :
1615858
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/08/2010
DOMAINE DE LA CROIX-BLANCHE de DAVID Olivier

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX-BLANCHE

Déposée le 2 août 1990 par monsieur DAVID Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX-BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVID Olivier domicilié(e) demeurant 32 Avenue du Bourg, 33390 BERSON (dossier no 2179388) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID Olivier domicilié(e) (dossier no 2179388) - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX-BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX-BLANCHE est expirée depuis le 2 août 2010.

DAVID Olivier a également déposé les autres marques suivantes : dos Koncept , VIA EXPRESSO , KOYABE


Monsieur DAVID Olivier - demeurant 32 Avenue du Bourg, 33390 BERSON (dossier no 2179388) - France


Monsieur DAVID Olivier - (dossier no 2179388) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179388 - Publication au BOPI 2000-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202101 - Publication au BOPI 1996-06-10

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DE LA CROIX-BLANCHE"